Mentions légales

Site internet

Le site PACIFICGRAPHIC.com
Propriété exclusive de David JULIEN,
35 rue du 8 mai, 60370 HERMES

SIREN : 842822298
APE : 6201Z 

 

Droits d’utilisations

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de PACIFIC GRAPHIC.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

PACIFIC GRAPHIC et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de PACIFIC GRAPHIC. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Les conditions d'utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n° (en cours de création).
Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez contacter PACIFIC GRAPHIC.